- Nyet a écrit:
- J'ai en vue une voiture belge sans papier ... et je voulais savoir quels étaient les papiers nécessaires à une immatriculation en France.
Merci d'avance,
Nyet
Sans papiers je sais pas ,
mais en tout cas,j imagine que a la place de la carte grise ;il te faut:
d abord fournire des papiers qui justifie de l absence de carte grise:
declaration de perte/vol , ou destruction, avec accuse de depot de carte grise
a l amministration conserné du pays de provenance,
car en effet sans carte grise en france tu ne pourras pas avoir un
"certificat de conformité" par fiat france!qui te sera demander par la
sous prefecture , avec les papier de cession +pieces d identité du vendeur+
justificatif de domicile en date, du vendeur+CT +une copie de ta piece d identité, et justificatife de ton domicile!
Apres tu passe ton auto au controle ROULLANT OU NON et tu pourras
demander une carte grise normale ,mais avant tu doit aller aux impots avec
ton controle pour avoir le quitus!
SI c est une carte grise collection que tu veut, demande alor a l ORGANISME
DES VEHICULE ANCIENS LA je sais plus comment ça appele , ..la Fia?
Chez fiat france un certificat de conformite c est 120.00 euros avec copie
de carte grise +plaque constructeur (les ciffres)!
mais come tu ne l as pas!
En tout cas ce que je vien d ecrire est applicable pour une demande de
nouvelle carte grise en premiere immatriculation!
A+