Importation vehicule de Suisse..................... ????

J'aimerais avoir des informations sur l'importation d'un vehicule d'occasion qui vient de Suisse........

Pays un peu different de l'Allemagne, la Belgique ou l'Italie puisque ne faisant pas partie de la communauté europeenne...

Est ce que quelqu'un connait par hasard la procedure et pourrais m'expliquer dans l'ordre la marche a suivre et a qui et ou s'adresser ?

Je trouve des infos mais toutes ne sont pas très simple a comprendre ou pas en accord avec les autres .......

La transaction est exclusivement entre particuliers.......

-Le vendeur est pret a me livrer la voiture mais après ? je fais quoi quand elle n'a plus de plaques ?

-On parle beaucoup d'un Controle technique vierge..........qu'en est il vraiment ?

-Vaut il mieux que j'aille chercher le vehicule et faire les demarches sur place ? Mais est ce long ?


Merci d'avance.

d'apres ce que j'ai compris c'est assez galére, ca c'est une RTI réception à titre isolé contrairement à une importation de la CEE ou les voitures ont une homologation européenne. C'est encore plus galère si c'est un modèle qui n'a pas été importer en France car le constructeur ne te délivrera pas de certificat de conformité et il faudra que tu passe des test à l'UTAC : freinage, antiparasitage, ..... et là bonjour le cout. Bo heuresement il y a une dérogation pour le crash test

Si ta voiture à plus de 25 ans ton salut sera la carte grise de collection pour t'éviter des prises de têtes avec l'administration.

En plus comme la suisse n'est pas en Europe, il faut faire dédouaner la voiture et payer les taxes quand elle rentre en France. Le service des douanes proche de chez toi devrait pouvoir te renseigner.

Ah oui en suisse il me semble que les plaques sont liées au proprio, il te faudra surement faire faire des plaques suisse temporaire (sauf si tu la ramène par plateau). Une autre solution possible je crois c'est de faire faire des W en France

Remarque c'est la même chose pour la Belgique, et pour l'Allemagne pour les plaques

merci ca confirme un peu les infos que j'ai trouvé.......

Pour le modele il a ete vendu en France et donc conforme a la France...(155 V6)...

Pour le dedouanement c'est 10 % du prix d'achat du vehicule a ce que j'ai compris et donc le vendeur me fera une facture avec un prix derisoire et je le paye en liquide.....

Pas de TVA car le vehicule est d'occasion ....


Pour ce qui est des plaques effectivement les Suisse sont proprietaires de leurs plaques et c'est ce point que j'ai un peu de mal a saisir dans le processus de la demarche a suivre pour avoir des plaques pour que je puisse circuler.....

Comme le vendeur est aparement ok pour me livrer le vehicule, ce n'est pas trop un souci pour voir ça directement chez moi....en tout cas moins stressant mais est ce que ca va etre plus simple ??......... et pas besoin de plateau....



L'histoire du CT vierge que j'ai lu a droite a gauche m'inquiete un peu aussi meme si l'auto a son carnet d'entretien a jour, la visite Suisse ok (equivalent CT en France, je pense.... ) et que c'est une 1ere main.........

Si la voiture est récente (quelques années) elle aura des papiers sur modèle européens !!!

C'est a dire ??

Notice descriptive / certificat de conformité / certificat d'homologation

Il y a quelques années, je concevais et construisais à l'unité des véhicules spéciaux, testés à l'UTAC et homologué par type (comme une voiture).
Je les livrais en France, Belgique, etc... et en Suisse avec les même papiers. Comme une voiture de grande série.
Les constructeurs automobiles font pareil, il n'y a pas de papiers spéciaux pour la Suisse.
Mais ce n'est valable que pour des véhicules relativement récent (je ne sais plus à partir de quand l'Europe a imposé une uniformité mais ça doit faire 5 ou 6 ans voir plus).
Elle est de quelle année ? marque ?

Alfa Romeo 155 V6
1992


.........je ne suis pas concerné........

pour l'imat en France le ct suisse ne sert à rien même si il est plus poussé que le ct français. c'est un ct français qu'il te faut.

la 156 v6 a été vendu en france mais cela ne veut pas dire qu'elle est du même type que celle vendue en france, car la suisse a souvant droit a des version spéciale a causse d'une réglementation environnemental plus poussé que chez nous.

Vérifie bien le numéro du type de ta 155 suisse avec les numéro de type importé en france

par contre renseigne toi pour le dédouanement car elle va rentrer en France comme une voiture appartenant à un suisse, donc pas de dédouanement, il faudra donc faire le dédouanement à l'antenne locale de la douane, et donc il faut que tu t'assure avant que cela ne passe pas pour une entrée sur le territoire sans dédouanement et donc passible d'une amende.
Pour rouler en attendant l'immatriculation il faudra te faire faire à la préfecture des plaques en WW ou si tu connait un garagiste te faire prêter ses plaque en W.

ah oui pour le certif de conformité il faut que te le demande à fiat moyenant finance ou à la drire avec une bonne dose de patience

adfice a écrit:

Alfa Romeo 155 V6
1992


.........je ne suis pas concerné........

En effet et malheureusement !!!

Merci a toi de ces infos..................ca me parait un peu plus clair ............



Le vendeur doit se renseigner de son cote egalement par un collegue a lui qui vient de vendre un vehicule en France.........


Merci..........

a partir de 1998 il y a eu les certificats de conformite europeen.......(en tout cas chez alfa romeo)

Tu peux prendre des plaques temporaires en Suisse qui font également office d'assurance, mais forcément c'est payant.

Merci a vous...........

Le vendeur me refile les infos ce soir et je cherche le numero du type de l'Alfa 155 V6 en France pour comparer avec son numero a lui............



J'en saurais plus ce soir, mais si ce premier point n'est pas OK ...je laisse tomber........

Suisse = Espace Shengen: libre circulation des bien et des personnes depuis le 1er Janvier 2009.

Donc "fuck" les douanes, normalement (à verifier, hein!)

Juste les procedures de CT, et bien sûr verification de l'homologation du modele (type identique à un modele vendu en france).

3litresourien a écrit:

Suisse = Espace Shengen: libre circulation des bien et des personnes depuis le 1er Janvier 2009.

Donc "fuck" les douanes, normalement (à verifier, hein!)

Juste les procedures de CT, et bien sûr verification de l'homologation du modele (type identique à un modele vendu en france).

Ah il me semblait bien, mais n'étant pas sûr pour ce qui est des autos je n'avais rien dis

Et quid de la T.V.A?????

TVA pour un vehicule Belge, allemand? non.
Donc Espace Schengen = pas de TVA à ajouter à un achat dans cet espace.

Ok Merci.......


Je vais essayer de me renseigner auprès des douanes pour confirmer tes dire...........

Oulaaaaa ! Pas trop vite !
Je me méfierait de la TVA car la Suisse est dans Shengen avec des restrictions !!!

AlfaJet a écrit:

Oulaaaaa ! Pas trop vite !
Je me méfierait de la TVA car la Suisse est dans Shengen avec des restrictions !!!

Ah là là...
Tout est bon pour recuperer du fric...

AlfaJet a écrit:

Oulaaaaa ! Pas trop vite !
Je me méfierait de la TVA car la Suisse est dans Shengen avec des restrictions !!!

Exact !! Je viens d'avoir la direction des douanes de mon departement et rien ne change pour l'achat d'un vehicule en Suisse pour la France........

1) Il faut faire une declaration d'importation par l'acheteur(ou d'exportation par le vendeur)....

2)Payer le dedouanement a hauteur de 10 % de la valeur achetée du vehicule....TVA INCLUSE A 19,6% !!!!

3)Recuperer a la suite de ce dedouanement le formulaire 846A qui permet d'immatriculer le vehicule sous 15 jours.....et au vendeur de recuperer ses plaques Suisse.

Donc mon souci reste de savoir si le modele de cette 155 V6 a le meme numero de serie que celles qui on ete vendues en France afin de ne pas avoir a passer par la mise en conformite du vehicule.....






Qu'est ce qu'il faut pas faire quand on craque pour une bagnole !!

Ca fait quand même beaucoup de tracas, de paperas (et de sous) pour une "simple" 155 V6 (sans être péjoratif).
Qu'on essaie d'acheter par exemple une 75 SZ (ES30) ou une Guilia TI Super superbe état en suisse, ça se comprend, mais une 155 V6, il y a moyen d'en trouver une en france pour pas cher et en bon état, non? (c'est un modèle courant en france).

En fait, j'avais vu une annonce d'une SZ très peu kilométrée en suisse et ça m'intéressait beaucoup, donc j'avais commencé à me renseigner sur la paperas suisse<->france. Ca m'avait un peu refroidit devant les difficultés administratives. Mais après j'ai trouvé et acheté ma 75 Evoluzione

oui je suis d'accord mais la plupart 155 V6 ou non ont:

-soit des kilobornes

-soit pas de suivi de l'entretien

-soit des reparations douteuses a faire qui laisse soupconner un mauvais entretien.....





............Celle-ci est apparemment une 1ere main avec factures dispo depuis l'achat du vehicule, carnet d'entretien a jour Alfa Romeo .........

Mais j'emets de plus en plus de doutes......est ce bon ou non .........j'en sais rien........


Sinon c'est une 75 pour le meme prix et souvent les memes defauts .....

Le numero du type en Suisse c'est: 1A20 42

.........je trouve pas celui de la France........